13.5.3.2.4. Section 4 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
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13.5.3.2. Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
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13.5.3.2.4. Section 4 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.