8.3.3.5.2.2. Article R1335-10
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8.3.3.5.2. Section 2 : Elimination des pièces anatomiques.
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8.3.3.5.2.2. Article R1335-10
Les articles R. 1335-2 à R. 1335-7 sont applicables à l'élimination des pièces anatomiques.