.
Date de création : 20 décembre 1942.
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
| Hémoglobinurie. | 15 jours | Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur. |
| Ictère avec hémolyse. | 15 jours | |
| Néphrite azotémique. | 30 jours | |
| Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. | 3 jours |