9.1.4.7.2.4. Article R214-111-3

Les ouvrages qui contribuent, par leur capacité de modulation, à la production d'électricité en période de pointe de la consommation au sens de l'article L. 214-18 sont les ouvrages concourant à l'alimentation en eau des usines dont la liste est fixée ainsi qu'il suit :

USINE COMMUNE DÉPARTEMENT
Usine de la chute d'Ugine, dite usine d'Arly UGINE 73
Usine génératrice dite d'Arrens ARRENS-MARSOUS 65
Centrale d'Artigues BAGNÈRES-DE-BIGORRE 65
Usine d'Artouste LARUNS 64
Usine d'Aston ASTON 09
Usine hydroélectrique d'Aussois AVRIEUX 73
Usine hydroélectrique dite d'Auzerette CHAMPS-SUR-TARENTAINE 15
Usine de la chute de Roselend, dite usine de La Bathie LA BATHIE 73
Usine de Beaufort BEAUFORT 73
Usine de Belleville HAUTELUCE 73
Usine de Beyssac PIED-DE-BORNE 48
Usine de la chute de Bissorte LE FRENEY 73
Usine de la chute de Bort LANOBRE et BORT-LES-ORGUES 19
Usine de la chute de Brassac BRASSAC 81
Usine de la chute des Brévières TIGNES 73
Usine de la chute de Brommat BROMMAT 12
Usine de la chute de Carla LACROUZETTE 81
Usine de la chute de Castelnau-Lassouts LASSOUTS 12
Usine de la chute de Castillon DEMANDOLX 04
Usine de Castirla CASTIRLA 2B
Usine de la chute de la Chaudanne CASTELLANE 04
Usine de la chute de Chevril TIGNES 73
Usine du Cheylas LE CHEYLAS 38
Usine souterraine de Sainte-Hélène, dite usine de la Coche LE BOIS 73
Usine de Coindre SAINT-AMANDIN 15
Usine de la chute de Coiselet SAMOGNAT 01
Usine de Cordéac CORDÉAC 38
Usine de Corscia CORSCIA 2B
Usine de la chute de Couesque SAINT-HIPPOLYTE 12
Usine de la chute de Curbans TALLARD 04
Usine d'Eget ARAGNOUET 65
Usine d'Eguzon CUZION 36
Centrale du Châtelard, dite usine d'Emosson VALLORCINE 74
Usine de la chute d'Enchanet ARNAC 15
Usine de la chute d'Escouloubre II ESCOULOUBRE 11
Centrale de production d'électricité d'Eylie SENTEIN 09
Usine de la chute de Besserve, dite usine des Fades QUEUILLE 63
Usine de la chute de Ferrières FERRIÈRES-SUR-ARIÈGE 09
Usine de la chute des Sept Laux, dite usine de Fond de France LA FERRIÈRE 38
Usine de la chute de Gèdre GÈDRE 65
Usine de la Girotte HAUTELUCE 73
Usine de Courbières, dite usine de Golinhac GOLINHAC 12
Usines de l'Eau d'Olle, dites usine de Grand-Maison VAUJANY 38
Usine de la chute de Grandval LAVASTRIE 15
Usine de la chute de Grangent CHAMBLES 42
Usine de la chute de l'Echaillon, dite usine d'Hermillon HERMILLON 73
Usine de L'Hospitalet L'HOSPITALET 09
Usine du Hourat LARUNS 64
Usine de Lafigère MALARCE-SUR-LA-THINES 07
Usine de la chute de Lanau CHAUDES-AIGUES 15
Usine de la chute de Langevin SAINT-JOSEPH 974
Usine de la chute de Laparan ASTON 09
Usine de la chute de Lardit CAMPOURIEZ 12
Usine de Lassoula LOUDENVIELLE 65
Usine de Laval-de-Cère II COMIAC 46
Usine de la chute de Malgovert SÉEZ 73
Usine de la chute de Marcillac MARCILLAC-LA-CROISILLE 19
Usine du Mérens MÉRENS-LES-VALS 09
Usine de Miegebat LARUNS 64
Usine du Migoëlou ARRENS-MARSOUS 65
Usine de Montahut SAINT-JULIEN 34
Usine de la chute de Monteynard MONTEYNARD 38
Usine de la chute de Montpezat MONTPEZAT-SOUS-BAUZON 07
Usine de Moux MATAFELON-GRANGES (EX-MATAFELON) 01
Usine de la chute de Nentilla SAINTE-COLOMBE-SUR-GUETTE 11
Usine de la chute d'Ocana OCANA 2A
Usine de la chute d'Orelle ORELLE 73
Usine de la chute d'Orlu ORLU 09
Usine de Passy PASSY 74
Usine de la chute de Peyrat-le-Château PEYRAT-LE-CHATEAU 87
Usine de Pied-de-Borne PIED-DE-BORNE 48
Usine de la chute de Pinet SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU 12
Usine de Pont de Camps LARUNS 64
Usine de la chute de Vanna, dite usine de Pont de la Vanna OCANA 2A
Usine de la chute de Pont-en-Royans PONT-EN-ROYANS 38
Usine de la chute de Portillon CASTILLON-LARBOUST 31
Usine dite du Pouget LE TRUEL 12
Usine de Pradieres AUZAT 09
Usine de Pragnères GÈDRE 65
Usine dite de Pressy CLUSES 74
Usine de Quinson QUINSON 04
Usine de la chute de Randens RANDENS 73
Usine de la chute de Rivière de l'Est SAINTE-ROSE 974
Usine de la chute de Rizzanese SAINTE-LUCIE-DE-TALLANO 2A
Usine de Saint-Cassien TANNERON 83
Usine de Saint-Dalmas TENDE 06
Usine de la chute de Sainte-Croix SAINT-CROIX-DU-VERDON 04
Usine de Saint-Etienne-de-Cantalès SAINT-ETIENNE-CANTALÈS 15
Usine de Saint-Geniez-O-Merle SAINT-GENIEZ-Ô-MERLE 19
Centrale de Saint-Georges SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS 38
Usine de Saint-Guillerme-II MONT-DE-LANS 38
Usine de Saint-Martin-Vesubie SAINT-MARTIN-VÉSUBIE 06
Usine de la chute de Saint-Pierre-Cognet SAINT-JEAN-D'HÉRANS 38
Usine de la chute de Sampolo LUGO-DI-NAZZA 2B
Usine de la chute de Sarrans SAINTE-GENEVIÈVE-SUR-ARGENCE 12
Usine de la Saussaz II SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE 73
Usine du Sautet PELLAFOL 38
Usine de la chute de Saut-Mortier CERNON 39
Usine de la chute de Serre-Ponçon LA BRÉOLE 04
Usine de Soulcem AUZAT 09
Usine de la chute de Sovenzia CALACUCCIA 2B
Usine de la chute de Takamaka I SAINT-BENOÎT 974
Usine de la chute de Takamaka II SAINT-BENOÎT 974
Usine de la chute de Tolla TOLLA 2A
Usine de Tramezaygues GÉNOS 65
Usine de la chute de Treignac TREIGNAC 19
Usine de la chute du Truel LE TRUEL 12
Usine de la chute du Mont-Cenis, dite usine de Villarodin AVRIEUX 73
Usine de Vinon VINON-SUR-VERDON 83
Usine de Vintrou LE VINTROU 81
Usine de la chute de Vouglan-Menouille CERNON 39