9.1.3.3.3.2.1. Article R213-48-3

I. - Le ministre chargé de l'environnement fixe par arrêté les méthodes d'analyse de chacun des éléments constitutifs de la pollution mentionnés dans le tableau figurant au IV de l'article L. 213-10-2.

II. - La quantité de métox rejetée est la somme des masses des métaux et métalloïdes rejetés mentionnés au tableau suivant, la masse de chacun d'eux étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :

MÉTAL OU MÉTALLOÏDE

Coefficient multiplicateur de la masse rejetée

ARSENIC : 10

CADMIUM : 50

CHROME : 1

CUIVRE : 5

MERCURE : 50

NICKEL : 5

PLOMB : 10

ZINC : 1

III.-Pour les autres substances dangereuses pour l'environnement mentionnées à l'article L. 213-10-2, la quantité rejetée est la somme des masses des substances rejetées mentionnées au tableau suivant, chacune de ces masses étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :

SUBSTANCE CODE CAS CODE Sandre COEFFICIENT multiplicateur de la masse rejetée
Anthracène 120-12-7 1458 100
Benzène 71-43-2 1114 10
Benzo (a) pyrène 50-32-8 1115 100
Benzo (b) fluoroanthène 205-99-2 1116 100
Benzo (k) fluoroanthène 207-08-9 1117 100
Benzo (g, h, i) perylène 191-24-2 1118 1 000
Di (2-éthylhexyl) phtalate (DEHP) 117-81-7 6616 10
Ethylbenzène 100-41-4 1497 10
Fluoranthène 206-44-0 1191 100
Indeno (1,2,3-cd) pyrène 193-39-5 1204 1 000
Naphtalène 91-20-3 1517 10
Nonylphénol 25154-52-3 84852-15-3 6598 50
Octylphénol 1806-26-4 140-66-9 6600 100
Toluène 108-88-3 1278 10
Tributylétain cation 36643-28-4 2879 1 000
Xylènes 1330-20-7 1780 10