12.1.1.1.2. Article A4212-2-1

Pour tout bateau d'excursion journalière transportant des passagers, l'équipage minimum requis à bord est en fonction du nombre de passagers admissibles sur le bateau, hors conducteur, membres d'équipage de pont et personnel de bord :

Nombre de passagers Longueur du bateau Équipage minimum
De 1 à 12 passagers Inférieure à 20 mètres Un conducteur
Supérieure ou égale à 20 mètres et inférieur à 45 mètres Un conducteur Un homme de pont
De 13 à 250 passagers Quelle que soit la longueur Un conducteur Un homme de pont
De 251 à 600 passagers Un conducteur Deux hommes de pont
De 601 à 1000 passagers Un conducteur Un timonier Deux hommes de pont
Plus de 1000 passagers Sur décision de l'autorité compétente en fonction des caractéristiques du bateau ; la composition minimale est alors mentionnée sur le titre de navigation.

L'autorité compétente peut exiger, lors de la délivrance du titre de navigation, un renforcement de l'équipage ou de la capacité de ses membres compte tenu des caractéristiques nautiques du bateau, de son usage ou du lieu de son exploitation. Le titre de navigation en fait mention.