4.1.6.5. Chapitre V : Les personnels de l'enseignement des activités physiques et sportives.
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4.1.6. Titre VI : Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
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4.1.6.5. Chapitre V : Les personnels de l'enseignement des activités physiques et sportives.
Note
Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.