7.3.1.3. Section 3 : La pratique sportive de haut niveau.

7.3.1.3. Section 3 : La pratique sportive de haut niveau.
Précédent	7.3.1. Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.	Suivant

La présente section ne comprend pas de dispositions réglementaires.

Précédent	Niveau supérieur	Suivant
7.3.1.2.2.7. Article D331-22	Sommaire	7.3.1.4. Section 4 : Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation